« L’ouvrage numérique qui vous est mis à disposition fait l’objet d’une protection par le droit d’auteur. Tout téléchargement de celui-ci implique l’acceptation pleine et entière des conditions d’utilisation suivantes :
Le téléchargement de l’ouvrage ne vous transfère aucun droit de propriété intellectuelle sur celui-ci. Vous ne disposez que d’un droit d’utilisation personnel et incessible.
En conséquence, il vous est interdit de reproduire, copier, dupliquer, distribuer toute ou partie de l’ouvrage ou d’une manière générale, de le mettre à disposition de tiers.
La mise à disposition à votre profit de cet ouvrage s’accompagne de la mise en place de mesures techniques de marquage ou de protection, de contrôle du téléchargement ou de sa diffusion, nous permettant d’en constater les mises à dispositions non autorisées.
Le non respect de ces conditions vous expose à des poursuites judiciaires pour contrefaçon conformément aux articles L 335-2 et suivi du code de la propriété intellectuelle. Ces actes sont punis de 3 ans de prison et 300 000 euros d’amende. »
J’ai bien pris connaissance des conditions d’utilisation
|